Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que …
Explanatory notes
… cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que … dit (et parcheminage), opérations de corroyage ou de finissage (cuirs et peaux), d'apprêt ou de lustrage … pour enlever de la peau ébourrée les bourrelets charnus ou graisseux qui subsistent du côté chair. 3) Les foulons à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de …
Explanatory notes
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de … préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses : 3822.11 - - Pour le paludisme 3822.12 - - Pour le … réactifs de diagnostic sont utilisés pour l’évaluation des processus et des états physiques, biophysiques et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles … travaux de couture, de tricot, de broderie, de filet, de tapisserie et opérations similaires. On y range en …Section XVIII
… HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - Calculatrices … - - Autres 8470.30 - Autres machines à calculer 8470.50 - Caisses enregistreuses 8470.90 - Autres Les machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et …