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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
… En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.10
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.30
… Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1
… Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement … sans cesser d'appartenir à celle-ci, être enfilées pour la facilité du transport, à condition de ne pas avoir été …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.30
… Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …