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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… suivantes : 1°)         Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°)         Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… ni armement ni blindage, sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à être utilisés …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… d'étagère en bois (animaux, sujets divers, etc.). Sont exclues de la présente position les parties en bois des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur sont exclues lorsqu'elles sont de longueur indéterminée ou … prêtes à l'emploi (sans fin ou agrafées). Sont en outre exclues de la présente position : a)    Les courroies …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position les alcools de composition …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… l'ornementation des chapeaux, des vêtements, etc. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, tous ces articles peuvent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… suivantes : 1°)   Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules visés ci‑dessus. 2°)   Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

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