… sous forme de feuilles minces et transparentes, qui sont classées dans les n ° s 39.20 ou 39.21 ou sous forme de … tubes, feuilles, plaques, bandes est donc également exclue ( n°s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement). … générales du présent Chapitre, exclusion b), pour le classement des colles). Parmi les autres éthers de la …
… ou répétitive d’une extrémité à l’autre. Ils demeurent classés dans la présente position qu’ils soient ou non … simple découpage de plaques ou feuilles de caoutchouc. Le classement des produits faits en caoutchouc vulcanisé (autre … vulcanisé (autre que le caoutchouc durci) restent classées dans cette position à condition qu’ elles gardent …
… que soit la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons … présentés fixés de place en place sur ruban textile restent classés ici. Sont également reprises dans cette position : … tissu, de papier, de cuir, etc. Pour être classés ici, ces articles, également appelés moules pour boutons , doivent …
… plis à la dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées pour … en différents points d’une chaîne d’alimentation , sont classés, rassemblés et amenés sous la tête de brochage. 4) … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… les plus lourdes et les plus rigides, ainsi que les articles obtenus en laminant, à l'état humide, deux ou … fabrication de certains papiers de tenture) est également classé dans la présente position. Le papier ingraissable … au cours du finissage. Ce traitement ne modifie pas le classement du papier. Le papier ingraissable se distingue du …
