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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres …
Explanatory notes
… minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres … Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium 3105.30 - … engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore : 3105.51 - - Contenant …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les … lames et autres fils de métal), quelles que soient les proportions du textile et du métal en présence (fils … dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la torsion. 2) Les fils métallisés , …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles …
Explanatory notes
… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles … Les monofilaments de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement … pliés ou non longitudinalement. 3) Les lames et les articles visés en 1) et 2) ci‑dessus, comprimés ou tordus. …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille … carrée ou rectangulaire (+). - Marbres et travertins : 2515.11 - - Bruts ou dégrossis 2515.12 ‑ ‑ … onyx ), mais il existe des variétés d'un blanc pur. Les travertins sont des variétés de calcaires présentant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits …