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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à …
Explanatory notes
… de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à … position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges (y compris d'orange … le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …
Explanatory notes
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, … contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques …
Explanatory notes
… relèvent du Chapitre 38 . Sont exclus de la position les alkylbenzènes en mélanges et les alkylnaphtalènes en mélanges obtenus par alkylation du benzène et du naphtalène et qui possèdent des …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en … peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, … 48.10, 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Cette position couvre également les boîtes, pochettes et présentations similaires, …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de … ou siliceux, agglomérés naturellement par des matières calcaires ou siliceuses. Les basaltes sont également des roches éruptives, noirâtres, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et …