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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… fils de connexion : cet ensemble est constitué du piquet en acier au carbone cuivré, de brides de serrage et de manchons … d'assemblage en bronze, ainsi que des câbles et fils nus spéciaux de cuivre ou d'acier cuivré. Cet ensemble, conçu …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… du cadre (les pattes) est courbée pour permettre au siège d'osciller et d'être converti en berceuse. La chaise peut être bloquée dans une position l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. … par trois ressorts recouverts à trois grands poteaux en acier, incorporant un dispositif d'éclairage, un système de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… et ventilé de type industriel, conçu pour un usage commercial (dans les bars, restaurants, cantines, crèches, … : 7 A; tension d'alimentation électrique : 230 V/50 Hz; capacité de traitement : 100/120 kg fruits/légumes par … mm x 235 mm x 420 mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable renfermant le moteur à « mise en marche » …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant … les chiffres et les signes à estamper; 3°) une lame d'acier permettant de découper transversalement la bande après …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… 1. Solution antiseptique contenant notamment de l'acide borique, du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… munie de bouchons à vis, de tubes ou de pailles souples et spécialement conçue pour être utilisée sur une bicyclette. La chambre principale est d'une contenance de 1.100 ml. La chambre plus … et 6. Voir également l'avis 7323.99/1. Adoption : 2019 … 8. Cintres en matières plastiques, utilisés pour suspendre des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… 1. Produit composé de 90 % de triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide docosahexaénoïque), …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… détail, utilisée comme complément alimentaire en raison des acides gras essentiels présents dans l'huile (notamment, l'acide gamma-linolénique). Adoption : 1995 … 2. Produit à … 3. Préparation à base d'huile de navette à faible teneur en acide érucique ( « Canola » ) contenant du piment chili …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… mobile. La gaine extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est … du flexible est obtenu par torsion serrée de plusieurs fils d'acier; chaque extrémité est pourvue d'un arrêt. Le câble …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… 1. Préparations consistant en mélanges d'acide formique et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate …