… la table ou de la cuisine 3924.90 - Autres Cette position couvre les articles en matières plastiques suivants : A) … ou non : les garnitures de tables de toilette (brocs, cuvettes, etc.), les bassins pour douches, seaux de … par exemple) sont exclus ( n° 39.25 ). * * * Elle couvre également les gobelets sans anse pour le service de …
… instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires pour … en matières plastiques ( Chapitre 39 ). 2) Ceux couverts par la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des … ou un hygromètre ( n° 90.25 ). e) Un mouvement d'horlogerie ( n°s 91.08 ou 91.09 ). 3) Ceux …
… ou chargeurs. 3) Les protège‑crosses, protège‑guidons , couvre‑canons et couvre‑culasses. 4) Les tubes réducteurs (tubes Morris, … positions de la Nomenclature tels que les baguettes, écouvillons et autres articles de nettoyage des armes ( …
… évaporateurs. Selon le degré de concentration, ces extraits peuvent être solides, pâteux ou liquides. 2) Les jus de … la triméthylamine, dans le cas des poissons de mer) peuvent être éliminées en totalité ou en partie. Ainsi … ou d'autres invertébrés aquatiques crus. Tous ces produits peuvent être additionnés d'agents de conservation, tels que …
… l'un de ces disques ou les deux disques étant animés d'un mouvement de rotation. Une des qualités supérieures de ce … de noter que certaines pâtes obtenues dans des raffineurs peuvent avoir subi un traitement chimique. Dans ce cas elles … Dans la fabrication du papier, on l'emploie le plus souvent en mélange avec des pâtes chimiques. Le papier …
… naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du carbonate de … comportant des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres variétés de magnésie (oxyde de … des produits cosmétiques, etc. La présente position ne couvre pas : a) Le carbonate basique de magnésium hydraté …
… à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou … de principes fixes ou gazeux de la nature de ceux qu'on trouve dans les eaux minérales naturelles, de façon à leur …
… ‑ ‑ Huiles de créosote 2707.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre : 1) Les huiles et les autres produits obtenus par … du gaz de houille ou par tout autre procédé. Le n° 27.07 couvre les huiles et autres produits visés ci‑dessus, qu'ils …
… ou pulvérisés 1) Poivre du genre Piper . Ce terme couvre les graines de toutes les espèces de poivre du genre … d'Espagne et de Hongrie, etc.). Parmi les Pimenta on trouve le piment dit de la Jamaïque , appelé aussi poivre … annuum var. grossum , par exemple). La présente position ne couvre pas les piments frais des genres Capsicum ou Pimenta …
… réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles … classées dans cette position que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords … 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Cette position couvre également les boîtes, pochettes et présentations …
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