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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du … traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par …

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… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … la Note 1 a). 4.‑  Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du … traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de … d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles … en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières …

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… ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de … d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles … en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour …        b)     les sièges et lits. 3.‑  A)    Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à … hangars, garages ou constructions similaires. Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de …

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… des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour …        b)     les sièges et lits. 3.‑  A)    Ne sont pas considérées comme parties des articles visés aux n°s 94.01 à … hangars, garages ou constructions similaires. Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par … ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) …

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… de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); … qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend les …

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… (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun … 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 0,002 0,005 0,005 0,002 0,001 CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb … partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un fondant, le métal est extrait de son …

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… par plomb affiné  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au … dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le présent … brune ou blanche. Elle peut être mi‑blanchie ou blanchie à l'aide de produits chimiques ou encore laissée en l'état. …

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… chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite … bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

Section IX > Chapitre 44

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Legal note

… du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … Chapitre   16  correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits … ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits … reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : I) …

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… peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits …

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