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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … laminés plats sont définis à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1) Le décalaminage, le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont … aux produits de la présente position. Un certain nombre de critères permettent de distinguer les produits laminés à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , … comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …
Explanatory notes
… papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou … pendant quelques secondes une feuille de papier de bonne qualité, non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide … gras et, dans une large mesure, à l'eau et aux gaz. Les qualités les plus lourdes et les plus rigides, ainsi que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et pressoirs, fouloirs et les … automatiques de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B) Les broyeurs à pommes ou à …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les …
Explanatory notes
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les … ‑ Autres cartouches et leurs parties 9306.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) Les munitions et en particulier : … après sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse n'excédant pas 7.000 m/s. C) Les projectiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal … la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, … d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1) Les vaporisateurs à parfum, … soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même …
Explanatory notes
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même … 6805.30 - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, le carton, … certaines meules ou certains outils à main du n° 68.04 , constitués également par des supports et des abrasifs, mais …Section III
… ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES …