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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la … être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de …

Explanatory notes

… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la … Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , y compris des engins ( autres que …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20

… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour …

Section I

… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute … ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre …

Legal note

… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf …

Section XI > Chapitre 63

… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; …

Explanatory notes

… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; … comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne …

Legal note

… comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne … ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00

… clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …

Section XII > Chapitre 64

… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces …

Explanatory notes

… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces … textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); … chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); …

Legal note

… les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants … textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); … chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); …

Section XI > Chapitre 62

… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …

Explanatory notes

… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie …

Section I > Chapitre 3

… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …

Explanatory notes

… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent … à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y …

Legal note

… œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à …

Section V > Chapitre 25

… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …

Explanatory notes

… tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des …

Legal note

… tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la … être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des …

Section XI > Chapitre 58

… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …

Explanatory notes

… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; … 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non …

Legal note

… 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non …

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