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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… 71.17 - Bijouterie de fantaisie.               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - … ne comportent pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce … définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux précieux ou de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des peptones, des alginates, de l'agar‑agar, de la gélatine, etc., fréquemment additionnés d'autres ingrédients (glucose, … acide de potassium, d'aspartate de potassium et de lactate d'ammonium, dans l'eau distillée. Enfin, certains milieux de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

…   Les huiles et les graisses de silicones sont employées comme lubrifiants résistant à des températures hautes ou basses, comme produits d'imprégnation hydrophobes, comme … 2)    Les résines de silicones sont utilisées, notamment, pour la fabrication de vernis, de revêtements ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… éthers, on entend des composés qui peuvent être considérés comme des alcools ou des phénols dans lesquels l'atome … extrêmement volatil, très inflammable. Il est très employé comme anesthésiant ou en synthèse organique. 2)   Ether … organique (fabrication de parfums synthétiques, etc.), comme solvant, vermifuge, etc. 2)   Phénétole (oxyde de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… pour la vente au détail, ils relèvent du n° 30.04 . Sont notamment classés ici : 1) Les préparations médicamenteuses, … qu'il s'agisse de collutoires, de collyres, de pommades, d'onguents, de liniments, de préparations … iodés, etc.), même parfumés. 9)    Les sels effervescents (notamment les mélanges de bicarbonate de soude, acide …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) … position contiennent également des liants non réfractaires comme les liants hydrauliques. Relèvent en outre de la … pour le revêtement intérieur des fours).  Ces produits sont commercialisés sous forme de poudre ou de granulés et se …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum)               … au moyen de sauce tomate ou d’autres ingrédients pour être consommés immédiatement. Parmi les préparations relevant de … position, on peut citer : 1)    Les olives , rendues consommables par un traitement spécial dans une solution …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement dit, provenant du Piper … trempées dans l'eau ou entassées de façon à produire un commencement de fermentation, soit de graines de poivre noir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

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