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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 …

Legal note

… présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07); … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils …

Legal note

… a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07); … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, … appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, …

Legal note

… de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, … appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , … le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs constitutifs. En …

Legal note

… communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres … cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent … combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        d)   …

Legal note

… broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres … cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent … combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30;        d)   …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent … doivent être classés au présent Chapitre.       B)    Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et … gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en …

Legal note

… des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent … doivent être classés au présent Chapitre.        B)    Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et … gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en …

Section VI

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

…        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   … du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; …

Legal note

…        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   … du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04; …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend … Chapitre ayant subi les mêmes traitements restent classés ici, à condition que ces traitements ne leur aient pas …

Legal note

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend … 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % …

Legal note

… céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % …

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