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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En … 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section … ou imprimées. L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. … des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le classement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés …
Explanatory notes
… CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans … de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les …