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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Explanatory notes
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de … d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel ordinaire auquel on …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de … dispersion dans de l'eau et contenant une faible quantité d'émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en … en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, … additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en titre, qu'ils soient présentés en cylindres, …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des … 1) La kernite , le tinkal , borates de sodium, appelés également borax naturels . 2) La pandermite et la … position le borate de sodium (ou borax raffiné) obtenu par traitement chimique de la kernite ou du tinkal et les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …