… qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le … qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. …
Legal note
… qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le …
… électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : 8549.11 … et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium … des plaques mélangées positives et négatives, avec ou sans séparateur, sous la forme de paquets, de plaques ou de …
… pharmaceutiques 3006.93 - - Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un … pour examens radiographiques des organes, de la circulation sanguine, des voies urinaires, du canal biliaire, etc., sont …
… et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ Seringues, avec ou sans aiguilles 9018.32 ‑ ‑ Aiguilles tubulaires en métal et … d'un praticien (médecin, chirurgien, dentiste, vétérinaire, sage‑femme, etc.), qu'il s'agisse d'établir un diagnostic, de prévenir ou de traiter …
… matière première d'élection dans la préparation de poudres sans fumée ou la fabrication de textiles artificiels … de campêche, de quebracho, du Brésil (de Pernambouc, de sappan, etc.), de châtaignier, de santal rouge (caliatour, etc.). Il est à noter que les …
… électroniques, ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant … de base de la même façon que les semi-conducteurs. Il s'agit généralement de composants, tels que condensateurs, … substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou passifs. …
… dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux … caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure de base. 29.36 - Provitamines et vitamines, … complexe provenant du monde extérieur et indispensables au fonctionnement normal de l'organisme de l'homme ou …
