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Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… sont toutefois exclues de la présente position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les … (bicarbonate de sodium) et l'acide tartrique notamment, relèvent du n° 38.24 . 2) Succinimide . Utilisée en synthèse …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… des dispositifs de connexion ou de contacts. D'autres, en revanche, combinent, selon un schéma préétabli, plusieurs … déterminé, de films métalliques et diélectriques, par évaporation sous vide, pulvérisation cathodique ou par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… commandés directement de chacun des véhicules (freins à levier et freins à vis). b)   Les freins continus, commandés … ces dispositifs de freinage, telles que sabots, cylindres, leviers de freins à main, etc. 6)    Les tampons de choc. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… en détresse. Toutefois, les bateaux de sauvetage à rames relèvent du n° 89.03 . 4)    Les bateaux équipés pour la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' anses pour recevoir le bracelet. Les anses sont composées de plusieurs … de dames n'ont pas d'anses, mais des cornes susceptibles de recevoir un cordonnet. Les boîtes de montres‑bracelets se …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… sont imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (révulsives, antiseptiques, etc.) et destinés à des fins … en pièces, en rondelles ou sous toute autre forme. Relèvent également de la présente position, les ouates et …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, relèvent du n° 59.03 . 2)    Toiles à calquer ou … ci‑dessus, mais enduits ou imprégnés de matières plastiques relèvent du n° 59.03 . Sont exclus de cette position les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… ou plusieurs lames ou autres pièces (poinçon, tire‑bouchon, tournevis, ciseaux, ouvre‑boîtes, etc.,); les …

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