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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à … les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à … les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. … 84.67 , en vue de réaliser, sur les métaux, les carbures métalliques, le bois, la pierre, l'ébonite, certaines …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de …
Explanatory notes
… cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de … cuir reconstitué peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. Il reste classé dans la présente position …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec …