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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres …
Explanatory notes
… ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les … de loisirs et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ Carrousels, balançoires et manèges 9508.23 ‑ ‑ Autos tamponneuses 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement … suif de Chine est un substance concrète, d'aspect cireux, onctueuse au toucher, de couleur verdâtre et d'odeur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et pressoirs, fouloirs et les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à … Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication …
Classification opinions
… de multiples protocoles (Ethernet, ATM (mode de transfert asynchrone), IPv6 (Protocole Internet version 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par … aux paquets, éliminer par filtrage les paquets qui n'ont pas d'intérêt, décomposer les paquets intéressants en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.2 > 8109.21
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium …