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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 … dispositif d’encrage automatique : timbres dateurs, timbres multiformules, timbres pour étiquetage, timbres … au feu ou à la frappe ( n° 82.05 ). c)     Les lettres, chiffres et autres caractères pour machines d’imprimerie, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs … aux viandes et abats de toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard … vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles), à la condition qu'elles n'aient pas été …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Section V > Chapitre 26

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… - - Autres 3003.60 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de … à nettoyer la peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être considérées comme …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs multifonctions, etc. Les aspirateurs remplissent deux … interchangeables (batteurs de tapis, brosses, suceurs multifonctions, etc.).  Ces dispositifs accessoires et …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, … a)    Les plumes utilisées pour la fabrication des mouches artificielles ( n°s 05.05 ou 67.01 ). b)    Les fils, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… présente position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié chimiquement (par exemple, le polyéthylène chloré et … d'éthylène et de propylène) dans lesquels l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le … des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… et dans le cas où toutes ces acidités ne sont pas estérifiées, on obtient des esters-acides . De ces … en opérant convenablement, on peut obtenir une salification, c'est-à-dire un sel d'un ester d'un acide … peut donner trois types d’esters phosphoriques, selon qu’on estérifie une, deux ou trois acidités. Parmi ses esters et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607