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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à … tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… gazeuse. Ces lampes, tubes et valves se répartissent en trois catégories : ceux à cathode chaude, dans lesquels la … d'électrodes qu'ils présentent, ils sont appelés diodes, triodes ou tétrodes, etc. Quelquefois, on réunit dans la … ou même d'inverser celui‑ci (permettant ainsi de transformer un courant continu en courant alternatif). 2) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une … hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou habitacle) fixée à son extrémité. Cette … est conçue pour accueillir un ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19
… Autres …
Classification opinions
… activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie rechargeable incorporée avec chargeur pouvant être branché sur 220 VCA ou sur 12°VCC. L'appareil est muni …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine … définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Explanatory notes
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine … définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale … principes colorants associés à de petites quantités d'autres substances (sucres, tanins, etc.) provenant des …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90
… En autres matières …
Classification opinions
… Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, d'environ 6 cm de diamètre, composée de fleurs artificielles en matières … de ces éléments étant montés sur un fil métallique dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs …
Explanatory notes
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et … exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la … huile (ou de ses fractions), même hydrogénées, qui ont été traitées par émulsification, malaxage, texturation, etc. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39
… Autres …
Classification opinions
… l'extérieur d'une partie des particules de peinture qui s'y trouvent en suspension. 2°) « Cabines à rideau d'eau », … rejeté à l'extérieur d'une partie des particules qui s'y trouvent en suspension et d'une pompe assurant la …Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… de dolomie(n° 38.16 ); f) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n° 68.01 ); les cubes, dés … de substances chimiques, pourvu que le produit ne s'en trouve pas modifié), broyés, moulus, pulvérisés, soumis à … Les produits du présent Chapitre peuvent également subir un traitement thermique destiné à en éliminer l’humidité ou les …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits … de dolomie(n° 38.16 ); f) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n° 68.01 ); les cubes, dés …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Explanatory notes
… végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres … ces fibres sont rangées ici qu'elles soient brutes, traitées en vue du filage (par exemple cardées ou peignées … classées dans la présente position que si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80
… Autres machines et appareils …