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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… Adoption : 1969 … 2. Comptoir de caisse en aluminium, d'une longueur de 210 cm et doté d'une bande transporteuse, conçu … parois latérales de l'armoire servant pour la fixation par boulonnage des équipements à intégrer. L'armoire est … parois latérales de l'armoire servant pour la fixation par boulonnage de l'équipement à intégrer; - un dessus et un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… pour le transvasement sécuritaire des liquides dangereux lors des opérations de chargement ou de déchargement dans … obstacles , d’un système mondial de positionnement (GPS ou Global Positioning System), de deux trappes et d’une base … Il peut à la fois se déplacer de manière autonome et être piloté à distance. Caractéristiques : - taille de la trappe …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… de commande électronique. Le produit ne comporte pas de culot à vis de type Edison ni de connecteur standard à deux … entre eux qui se composent de 18 LED alignées sur leur longueur. Les barres lumineuses sont dotées d’un boîtier … Ces produits sont utilisés, par exemple, pour l’éclairage localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, le …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… par gramme par addition d'amidon à titre d'excipient, est employé pour prévenir les maladies intestinales des animaux … : 1991 … 5. Préparation sous forme de poudre contenant du chlorure de choline en poudre (environ 50 % en poids), …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, … (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement …

Legal note

… n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… l'image latente d'un circuit imprimé (qui est ensuite employée pour la fabrication de circuits imprimés) au moyen … sont divisées en millions d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont … sont divisées en millions d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont …

Section II

Explanatory notes

… VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22

Classification opinions

… pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. …

Section IV

Explanatory notes

… HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201 > 1201.90

Classification opinions

… souvent dénommées mukimame.  Elles sont vertes, de forme oblongue et mesurent environ 1 à 2 cm de long.  Elles sont blanchies avant d’être congelées mais non …

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