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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des … (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des … (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une … et accessoires du vêtement sont classés conformément aux Notes spéciales des Chapitres (voir, en particulier, la Note …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes. …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une … et accessoires du vêtement sont classés conformément aux Notes spéciales des Chapitres (voir, en particulier, la Note …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes. …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  … présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  … présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          …                    5)  les produits visés dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les mélanges de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          … 4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après;                    5)  les produits visés dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;          b)  les mélanges de …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   … dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.         … plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   … dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.         … plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres … polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres … polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … de pierres synthétiques ou reconstituées, etc. (voir les Notes explicatives des n°s 91.11 et 91.12). Le classement …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        …        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et … pas excéder 50 mm. 4.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits … sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b)  pour améliorer ou maintenir …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits … sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);        b)  pour améliorer ou …

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