Explanatory notes
… Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de … 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de … 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous …
