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Section XI > Chapitre 60 > Position 6006 > 6006.3 > 6006.32

Teintes

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006 > 6006.4 > 6006.42

Teintes

Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2 > 0805.22

Clémentines

Section II > Chapitre 8 > Position 0808 > 0808.40

Coings

Section II > Chapitre 9 > Position 0901 > 0901.1 > 0901.12

Décaféiné

Section II > Chapitre 9 > Position 0901 > 0901.2 > 0901.22

Décaféiné

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.2

Industriels  …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.1

Platine  …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …

Explanatory notes

… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 … ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …

Explanatory notes

… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  … ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie … tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie ( n°  84.81 ). …