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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… conditionnées pour la vente au détail en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents fongicides (1,2 % … poids), du parfum, du kérosène, de l'alcool éthylique, de l'isobutane (gaz propulseur) et, pour certaines d'entre elles, du phtalate de diéthyle. Elles sont utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… 1. Comprimés de ginseng , présentés sous forme de caramels de forme parallélépipédique (22 mm de … Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un assortiment constitué de deux petits paquets de bonbons et … végétale, de la poudre de lait, du sel, de la lécithine de soja, de l'extrait de malt et des aromatisants. La présence …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… x 194;    Résistance à la compression (psi) : > 10.000;    Absorption d’eau froide en 24 heures (%) : < 6;    Absorption d’eau bouillante en 5 heures (%) : < 10;    Taux initial d’absorption d’eau (g/min/30 pouces 2 ) : < 10; et    Volume …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… synthétique, sur laquelle ou aux extrémités de laquelle sont fixés par des coutures décoratives, des éléments autres … (biais tissés ou dentelles), destinés à la confection de sous-vêtements féminins notamment. Adoption : 1967 … 3. … élastique. Ce produit se présente comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… récepteurs de télésignal conçus pour émettre un signal sonore (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal émis sur … prédéterminée. Ce signal permet uniquement d'établir une liaison avec un appareil récepteur spécifique afin d'en … sonore (ou visuelle, le cas échéant). Ces appareils sont de conception très simple et ne peuvent pas transmettre …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… 1. Solution alcoolique de résine copolymère , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % en poids), de l’alcool isopropylique (0,5 – 1 % en poids), du phtalate de diéthyle … de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme de liquide transparent, dans des fûts métalliques …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… carton pour la vente au détail. La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 … à l'avant et un à l'arrière, conçu pour être posé sur le sol. Lorsque le montant vertical est entièrement déployé, le … de 2,28 m (pour une hauteur minimale de 1,67 m) et peut soutenir des articles tels que des toiles, des peintures ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… et des échancrures. Ces rainures et ces échancrures sont conçues pour loger les rails, la devanture, la partie arrière et le fond du tiroir. Les parois sont présentées avec leurs rails, et des pièces et armatures … pour former des tiroirs de meubles; comme par exemple, des caissons, armoires, bureaux, commodes ou tables à tiroirs. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est … le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur … des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 2012 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… formiate d'ammonium, diluées dans de l'eau et utilisées, en raison de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la … … 2. Agent antimicrobien à large spectre à base de dérivés d’isothiazolinone , en solution aqueuse.  Lorsqu’il entre en contact avec des …

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