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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et … avec des faibles quantités de composants non acides. Ils sont solides et généralement transparents et vitreux. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont … dans le présent alinéa ne relèvent du n° 32.10 que s'ils sont clairement reconnaissables comme étant destinés à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements … terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus … pour façades, toitures, murs de clôture, portails, tels que corniches, frises, gargouilles, abouts de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour … moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 … Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0303.19 - - Autres - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. … destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ … confection d'articles de la présente position, même lorsqu'ils sont présentés en pièces comprenant plusieurs unités. …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon …