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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou … est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à … (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'opium et … 4) Ethylmorphine . Poudre cristalline blanche, inodore, utilisée pour usage interne comme hypnotique ou analgésique …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et …
Explanatory notes
… ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de cette période de … ou autres divertissements qui, compte tenu de leur utilisation, sont généralement de fabrication simple et peu … ou un motif à caractère festif et qui ont une fonction utilitaire tels que les articles de table, les ustensiles de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… substances stimulantes. La plupart des hétérosides sont utilisés à des fins thérapeutiques. 1) Rutoside (rutine) * , … , ainsi que la digitonine , saponine des digitales, utilisée comme réactif chimique. 3) Glycyrrhizine et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le … imitant l’herbe, quelle qu’en soit la couleur. Le gazon est utilisé à l’intérieur ou à l’extérieur pour des terrains de … épaisseur et leur résistance, qui les rendent aptes à être utilisés comme revêtements de sol. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. … Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure … de caoutchouc vulcanisé réduits en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les … autres que l'ardoise, sous les formes habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; … n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). … Autres : 7225.91 - - Zingués électrolytiquement 7225.92 - - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en …