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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … bézafibrate … carbasalate calcique … carisbamate … davasaïcine … déclopramide … delparantag … diampromide … édasalonexent … éfaproxiral … emricasan … éprotirome … … … gabapentine énacarbil … granotapide … incyclinide … indantadol … iniparib … ioforminol … iosiménol … lacosamide …Classification opinions
… 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé notamment dans la fabrication d'insecticides. Adoption : 1995 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… et similaires 8205.90 ‑ Autres, y compris les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente … que l'outillage à main, à l'exception de ceux repris, soit dans d'autres positions du présent Chapitre, soit dans … range aussi les marteaux dont un côté joue le rôle de pic, d'arrache‑clous, etc. (marteaux de paveurs, de maçons, ou de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux … fins graphiques : 4810.31 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la … de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4810.32 - - Blanchis uniformément dans …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en … 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage … ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz …
Explanatory notes
… ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz … A l'exclusion des appareils repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature, tels que : a) …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …