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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une …

Legal note

… susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… % en poids), de l’huile végétale, de la gélatine, un agent émulsifiant (gomme arabique), de l’acide citrique, de … du glucose, de l'acide citrique, de la pectine, de la pulpe de pommes, de l'arôme de cacao concentré et d'autres … au détail, obtenue en mélangeant des graines de sésame moulues (52 %) et du miel naturel (48 %). Application des …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc …         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         …

Legal note

… s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc …         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une …

Legal note

… dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une …

Legal note

… dans une même étoffe, composé :              -    d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des … inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même … la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie … de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et …

Legal note

… similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même … la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie … de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et …

Section XI

Explanatory notes

… m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les chaussures et …

Legal note

… m)   les produits et articles du Chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);          n)   les chaussures et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… d'agitation utilisé pour dissoudre des comprimés et des gélules ou libérer des médicaments contenus dans des timbres … dissolution selon une température prédéterminée, en vue de simuler la température corporelle normale durant le … à un appareil tel qu'un spectrophotomètre pour déterminer ultérieurement la quantité d'ingrédient(s) actif(s) libérée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, avec la possibilité de manipulation au stylet et au toucher du doigt. Le tableau … ou stockés dans la mémoire intégrée pour être transférés ultérieurement. Lorsqu’il est utilisé avec du papier normal, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il … 1 touche d’alimentation, 2 touches de scan, 1 touche multifonction La console principale présente les … avec la poignée. L’appareil peut se connecter aux réseaux cellulaires. La console principale est également dotée d’un …