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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… électrique sont conçues pour être montées sur le plancher d’une centrale électrique, les rotors de chaque machine devant être couplés ensemble par le dispositif de raccordement. La … thermique de la vapeur sous pression en énergie électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… (« blistère ») pour la vente au détail, utilisée comme complément alimentaire en raison des acides gras essentiels … 10 à 20 % de suif de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation … conditionnée dans un flacon en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… couvre le corps jusqu’à mi-cuisses et possède une ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du … cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est munie à une extrémité d'un soufflet et … à l'intérieur du flexible est obtenu par torsion serrée de plusieurs fils d'acier; chaque extrémité est pourvue d'un … à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… informatisé de commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges … mobiles, selon une configuration variable de 8, 10 ou 12 places individuelles par rangée; un système à cylindres … parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6 Adoption : 1996 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… (vapeur) contenant de la nicotine et ce, sans combustion. Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . … un dispositif (voir fig. 2 à titre illustratif) qui lui applique une chaleur contrôlée par capteur, sans provoquer la combustion du tabac. Une fois placé dans la bouche pour l'inhalation, le produit génère, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques. Les briquettes … Lors de la fabrication des alliages, les briquettes sont placées dans un bain d’aluminium fondu afin de précipiter la liaison du manganèse constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… et 5 mm de largeur) et doté d’un connecteur électrique placé sur la partie inférieure de la carte de circuit … lampes à LED tubulaires et dans l’éclairage extérieur, par exemple. Ce dispositif n’est pas muni des circuits de … de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… cuite au four et recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de … versée dans un moule comportant des motifs. Après cuisson complète, le produit est congelé. La teneur moyenne en eau … poids après cuisson et de 45 % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… isopropylique et d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant … conditionné dans des fûts d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair … ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Application de la RGI 1. Adoption : 2019 …