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Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc ou séparées par des films de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… 6207.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… et en pharmacie pour la préparation de pommades, de suppositoires, etc. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… grenailles d'aluminium ( n°  76.01 ). c)    Les paillettes découpées en aluminium ( n°  83.08 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… pour autant que leur teneur en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et …

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