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Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… 0308.22 ‑ ‑ Congelés 0308.29 ‑ ‑ Autres 0308.30 ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente … les invertébrés aquatiques préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la présente position (par exemple, …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles artificielles ( n° 46.01 …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… recycler (déchets et rebuts), peuvent être obtenues par un procédé mécanique, un procédé chimique ou par une combinaison de procédés mécaniques et chimiques. …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… liant (mélasse, matière amylacée, etc.) dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires … ( autres que ceux ayant les caractéristiques des tapis de pied ‑ voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très … ainsi que pour la fabrication de la margarine ou des succédanés du saindoux. ° °   ° Note explicative de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… les parties des appareils relevant des cinq positions précédentes.  Parmi les parties dont il s’agit, on peut …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Sont, en outre, exclus de la …

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