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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
Explanatory notes
… délibérés, et 2°) des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par … On donne le nom d'accélérateurs de vulcanisation aux produits qui sont ajoutés au caoutchouc avant vulcanisation … temps et la température nécessaires à la vulcanisation. Ces produits peuvent accessoirement jouer le rôle de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… engrais resultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. La présente position … des oiseaux de mer dans certaines îles ou sur des rivages déserts. C'est un engrais à la fois azoté et phosphaté, qui … animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets de laine souillés ne pouvant être utilisés que comme …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non … plus ou moins impures provenant, respectivement, de distillats de pétrole ayant subi un craquage poussé, du … sont utilisées pour la fabrication des adhésifs et des enduits et revêtements et sont souvent incorporées comme …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, …
Explanatory notes
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, … les colliers, laisses et harnachements pour chiens ou chats, les bissacs, fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5
… et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …