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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection …

Legal note

… des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et … morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du présent … synthétique s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées …

Legal note

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et … morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du présent … synthétique s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : 1971 …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        … des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), …

Legal note

… fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        … des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (n° 66.02), …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… 1. Ananas séchés sous forme de cubes, de tranches ou de morceaux irréguliers, obtenus, après …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… nombre de condensateurs et de résistances et 4°) une fiche de connexion. Les dimensions de ce dispositif sont … et les trous de passage sont en cuivre, ainsi que d'une fiche de connexion. Les dimensions de ce dispositif sont … n'est pas obtenue au moyen de la technologie des circuits à couche mince ou épaisse. Des données peuvent être stockées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… Galet de marche pour métier à tisser, consistant en un roulement à … de méplats qui s'insèrent dans l'évidement de la marche du métier. Adoption : 1962 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans … produit est obtenu à partir de vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, déchiquetés et réduits par …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… « master blend », destinées à la fabrication des pâtes à mâcher ( « chewing gum » ) et consistant en granulés formés par le …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres … les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …

Legal note

… pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres … les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …

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