… A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires … précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées : 1) Les …
… gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4) Les mesures de capacité … n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de …
… qui se présente en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une … Il se présente sous forme de plaques, de fragments irréguliers ou de poudre, d'aspect cristallin, de couleur …
… notamment les plaques et les bandes de section autre que carrée ou rectangulaire, généralement obtenues à la … qu’en surface ou bien découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. Sont exclus de la position : a) …
… roues latérales, généralement fixés au moyeu de la roue arrière. 6) Les bicyclettes de courses. 7) Les … plusieurs sièges et pédaliers, le tout enfermé dans une carrosserie légère. 8) Les trottinettes de type …
… certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont … aux points d'intersection de plaquettes ou de croix en terre commune masquant en grande partie le métal …
… de portes joignant hermétiquement dans leur cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle … métalliques de sûreté, avec ou sans casiers mobiles, avec serrures de sûreté ou à combinaison, à simple ou à double …
… Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons potagers, les champignons, les … granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre ( n° 11.05 ), les farines, semoules et poudres de …
… papier dit papier report pour ne pas avoir à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a pas pour effet de faire … Note 6 du présent Chapitre). Les planches sur cuivre, zinc, pierre, bois ou toutes autres matières relèvent du n° 84.42 . …
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