Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
Classification opinions
… contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments … Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de dioctanoate de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de … de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 … A.- PEINTURES Il s'agit de peintures constituées par des dispersions de matières colorantes insolubles … sont eux aussi en solution, peuvent être distingués des solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre sur la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
Explanatory notes
… machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit leur mode de traction, les machines, appareils et engins pour … outils à main, permettent de réaliser une ou plusieurs des opérations culturales ci‑après : I. Préparation du sol …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …