… (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule … lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à permettre un usage répété. Le type le plus courant, … (charbon, minerai, pavés, briques, tuiles, etc.). Afin d'en faciliter le déchargement, les fonds ou les parois latérales …
… etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le … en utilisant un polymère sans additif. Il est utilisé pour fabriquer un grand nombre d’articles, moulés par soufflage … d’éthylène et d’acétate de vinyle servent notamment à fabriquer des capsules de bouchage, des revêtements …
… picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction; ils peuvent également avoir été nettoyés, … parfois un enduit à base de terre argileuse contenant du sulfate de sodium. Les cuirs et peaux peuvent être séchés … ou au moyen d'un enduit à base de chaux. La chaux, qui facilite l'épilage des cuirs et peaux, assure en même temps …
… Chapitre). Le présent groupe comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les … également le beurre déshydraté et le ghee (sorte de beurre fabriqué le plus souvent avec du lait de bufflone ou de … que des produits constitués par un mélange de beurre et de faibles quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, …
… métallurgiques , qui sont des sous-produits de la fabrication de l'acier, à partir des fontes phosphoreuses, … dans la liste du paragraphe A) ci-dessus , mais abstraction faite de la teneur limite en fluor : l'engrais consistant en … visés aux paragraphes A) et B) ci-dessus , mais abstraction faite de la teneur limite en fluor, prévue au …
… Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, … (ou un produit similaire) ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière. 3) Les plaques de … à l'emballage ( n° 48.11 ). b) Les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts d'asphalte …
… quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent consister en chaînes à … etc., ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie au sens du n° 71.17 . b) Les chaînes dites …
… 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux … par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement … compris dans la présente position, même s'ils sont de faible longueur, tels que ceux destinés à des usages …
… toutefois, de noter que ces articles sont le plus souvent fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils … etc., contre la corrosion. 11) Les gouttières, faîtages, lucarnes, chéneaux, encadrements de portes ou de … mains-courantes, châssis de serre et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment du type de ceux repris à la Note …
… des sous‑positions du n° 72.10 , les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements … traitement subi. Toutefois, un traitement chimique de la surface, tel que le chromatage, n'est pas considéré comme le … avec un microscope d'un grossissement de 50, la couche doit faire l'objet d'une analyse chimique. - Si la présence …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
