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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par …
Explanatory notes
… rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par … classement, que la semelle extérieure et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non …
Explanatory notes
… lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non … construction de télescopes, d'appareils de projection, de microscopes, d'instruments de médecine, de chirurgie ou pour … équidistants et très rapprochés (de l'ordre de 100 par millimètre). b) Soit d'une mince pellicule de matière …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des …
Explanatory notes
… les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, …
Explanatory notes
… ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , … consister en une matière réfractaire (pâte spéciale ou amiante) servant plus spécialement à guider l'arc. Pour le … position les fils et baguettes de soudure fourrés où, mis à part les décapants et les fondants , la soudure …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et …
Explanatory notes
… exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et … dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties 9402.90 ‑ Autres A.‑ MOBILIER … permettant les interventions compliquées sur les extrémités inférieures et supérieures, les hanches, les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris …