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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …
Explanatory notes
… exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou … obtenue par extraction au solvant ou par d’autres procédés physiques des grignons résultant de l’extraction des huiles … (COI/T.15/NC N° 3). Elle est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, … que soit leur profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, fabriquées avec ces fils. B.‑ FILS TEXTILES, LAMES ET FORMES … ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la … préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 - … bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou des matières dures similaires (corne, … est ainsi des machines à couper ou à trancher les matières plastiques souples ou le caoutchouc non durci ( n° 84.77 ). …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De bois : 4410.11 - - Panneaux … - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs … plaquettes ou de particules de bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1
… Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.20
… Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.20
… Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique …