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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente … La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du … faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne …Legal note
… a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du … faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme nord-américaine de cryptographie (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de … à l'avance. Il a pour fonction d'assurer la protection nécessaire des données (validation et encryptage) qui, sans …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… - Turboréacteurs : 8411.11 - - D'une poussée n'excédant pas 25 kN 8411.12 - - D'une poussée excédant … turbine à gaz, qui sont des moteurs à combustion interne et n’exigent habituellement aucune source extérieure de chaleur … la plus grande partie du flux d'air aspiré et rejeté n'entrant pas dans le compresseur et la turbine, mais …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ … compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance excédant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - … (SAN) 3903.30 - Copolymères d'acrylonitrile‑butadiène-styrène (ABS) 3903.90 - Autres La présente … La plupart des copolymères de styrène‑butadiène qui contiennent une proportion importante de butadiène répondent …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au … des huiles et graisses, soit par synthèse à partir du propylène. Les caractéristiques du glycérol brut diffèrent …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …