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1981 résultats pour "福岡県立大学学士证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>潮州高仿南达科他大学毕业证-高仿怀俄明州身份证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>个税抵扣不动产证证书号码写哪个AG"

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit … partir de l'appui du cadran, ou de la surface visible de l'affichage quand celui‑ci est inclus dans le mouvement, …

Legal note

… propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, … ( n° 85.04 ), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, …

Legal note

… (n° 85.04) , les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids … ou leur congélation ( n° 03.07 ) et des farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de …

Legal note

… au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids … Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une … ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature … considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la …

Legal note

… sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une … ils sont à classer dans les n°s 11.03 ou 11.04.   Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature … considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression …

Legal note

… ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, …         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres … matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). CONSIDERATIONS …

Legal note

… l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres … matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8 > 0303.82

Classification opinions

… la raie. Les ailes se présentent sans peau, congelées, avec cartilages radiaux, le rapport du poids étant d'environ 86 % de chair pour 14 % de cartilage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique ou par la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10

Classification opinions

… à supprimer l'humidité résiduelle qui demeure après le lavage ou le rinçage dans l'eau. Adoption : 1996 …

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