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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.40
… Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.43
… Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.21
… Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1
… Imides et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2
… Imines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.10
… Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.20
… Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques …