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Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les …

Legal note

… (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… leur vitesse de levage de 0,30 - 0,40 m /s. Leur rayon de braquage est de 7,6 mètres. Application des RGI 1 et 6. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, les …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Legal note

… de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… 25 cm de long, en matière plastique rigide, contenant des fibres creuses, obturé aux deux extrémités par des bouchons …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… 1. Toiles en fils de bronze, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… base comprend également deux prises analogiques aux fins du branchement de deux dispositifs analogiques tels qu'un poste …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… de monosodium (2 %) et de sel (1 %), utilisée pour la fabrication de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres d’eucalyptus et de pin, des arômes et des édulcorants. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… Ce produit est utilisé comme produit intermédiaire dans la fabrication du polyuréthanne. Application des RGI 1 et 6 …