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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… cédé que très rarement et, en général, il est détruit après avoir servi au moulage d’un nombre très limité d’exemplaires fixé d’avance par l’artiste, ou encore, conservé dans un musée pour …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… positions, par exemple : a)   Pâtes de fondant préparées avec du saccharose, du sirop de saccharose ou de glucose et/ou du sirop de sucre interverti avec ou sans aromatisant, servant à fabriquer des fondants, … par une faible quantité de matières grasses additionnées, avec ou sans addition de noisettes, de fruits ou d'autres …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus adhérisés ( … de la présente position ne doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage au moyen … feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu’un …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… bassins de fontaines, monuments funéraires, mâts, pylônes, traverses pour voies ferrées ou similaires, éléments de … ne sont toutefois pas moulées sous pression, mais coulées avant le passage en autoclave. * *    * Les articles de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… le sommet de la cloche.  Ces éléments sont entrelacés avec un brin ou une lame qui se déroulent en spirale à … de nouveaux éléments rayonnants sont ajoutés et entrelacés avec l'élément spiral. ou 2)    Selon la Note 2 du présent … à la cloche sa forme primitive (à ouverture ronde), qu'elle avait perdue durant la teinture ou le blanchiment. Relèvent …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… Les courroies transporteuses ou de transmission présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI notamment), … les lanières et manchons pour métiers continus, les chasse‑navettes, les lanières pour fouets de métiers à tisser et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… survêtements de sport sont composés de deux vêtements, à savoir :        - Un vêtement destiné à recouvrir la partie … taille ou légèrement en dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes (ceintures côtelées), … vêtement constitué par un pantalon. Ajusté ou large, avec ou sans poches, il est tenu à la taille par une bande …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… du condenseur, le liquide condensé se vaporise rapidement avec l'absorption de la chaleur ambiante du milieu à … frigorifiques à compression (comprenant le compresseur, avec ou sans moteur, et le condenseur, montés sur un socle commun, avec ou sans l'évaporateur, ou formant un ensemble monobloc) …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… de la préparation dans de l'eau, du vin ou de l'alcool, avec ou sans addition notamment de sucre ou de dioxyde de … alimentaires. 13)  Les mélanges d'extrait de ginseng avec d'autres substances (lactose ou glucose, par exemple) … des graines ou fruits d'une ou plusieurs espèces mélangés avec d'autres substances (un ou plusieurs extraits de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… dont le brin est rompu par endroits; cocons assez fortement avariés pour que le brin, bien que non encore coupé, se … (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, fortement … de schappe peuvent, après passage aux bancs à broches, avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils …