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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). … les pelleteries de certaines espèces d'animaux sauvages et les articles en ces pelleteries, actuellement … le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Convention de Washington). …

Legal note

… matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le … qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. …

Legal note

… qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : 8549.11 … et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium … des plaques mélangées positives et négatives, avec ou sans séparateur, sous la forme de paquets, de plaques ou de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… pharmaceutiques 3006.93 - - Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un … pour examens radiographiques des organes, de la circulation sanguine, des voies urinaires, du canal biliaire, etc., sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ Seringues, avec ou sans aiguilles 9018.32 ‑ ‑ Aiguilles tubulaires en métal et … d'un praticien (médecin, chirurgien, dentiste, vétérinaire, sage‑femme, etc.), qu'il s'agisse d'établir un diagnostic, de prévenir ou de traiter …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… matière première d'élection dans la préparation de poudres sans fumée ou la fabrication de textiles artificiels … de campêche, de quebracho, du Brésil (de Pernambouc, de sappan, etc.), de châtaignier, de santal rouge (caliatour, etc.).       Il est à noter que les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… électroniques, ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant … de base de la même façon que les semi-conducteurs.  Il s'agit généralement de composants, tels que condensateurs, … substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou passifs.        …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux … caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure de base. 29.36 - Provitamines et vitamines, … complexe provenant du monde extérieur et indispensables au fonctionnement normal de l'organisme de l'homme ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… - - Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3822.19 - - Autres 3822.90   - Autres La présente …

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