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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… à 0,90 %), du colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base alcoolique neutre , du … le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. Base alcoolique neutre , du … le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 6. Base alcoolique neutre , du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… d'une ridelle arrière rabattable. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) … des roues et le réglage des freins. Application des RGI 1, 2 a) et 6 Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des … non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV. Adoption : 2001 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30

Classification opinions

… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement dispersé dans du collodion ou du …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… en matière plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 A Capsule en matière plastique … lorsque l'on presse la main du personnage. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/4 et … Le jouet peut être séparé du ressort. Application des RGI 1, 5 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/3 et …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… en sacs d’un poids net de 25 kg ou 800 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 8. Préparation sous forme de … succédanés de lait et régimes liquides. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 9. … maïs (également dénommée maíz molido ). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 10. Produit consistant en un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de … ou opacifier les surfaces par cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Le tissu est présenté à plat, en rouleaux d'une longueur de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte aucune couture sur les … sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… d’assortiment pour la vente au détail avec  un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi .  Les écouteurs disposent de … aux appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1  (Note 3 de la Section XVI), 3 b)  et 6. Adoption : …

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