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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… en raison de leur structure et des aménagements spéciaux dont ils sont habituellement pourvus, être utilisés pour le … de confort ni les éléments de finition intérieure dont sont communément équipés les véhicules des n°s 87.02, … compris dans la présente position les chariots de l'espèce dont la conduite est assurée par un conducteur à pied. Les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… soient perceptibles à l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces opérations. Les tissus dont l’imprégnation, l’enduction ou le recouvrement ne sont … Chapitre . Les tissus stratifiés de la présente position ne doivent pas, d'autre part, être confondus avec ceux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… ou rainer les cartons, pour boîtes pliantes, chemises de dossiers, etc. 4)    Les machines à fabriquer les sacs en … Les machines à fabriquer les enveloppes (découpage, pliage, doublage, etc.). 6)    Les machines pour fabriquer les … perforer, utilisés pour faire des trous dans les papiers ou documents, ainsi que les appareils utilisés dans les bureaux …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… protecteur des matières grasses (telles que le beurre ou le saindoux), d'autres denrées ou de la dynamite, comme … de la pâte (habituellement de la pâte au bisulfite), dont les fibres ont été fortement écrasées et hydrolysées … mais à un degré moindre, est obtenu à partir de pâte dont le raffinage n'a pas été aussi prolongé et dont les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure. Parmi les … de monnaie, les horloges et régulateurs astronomiques ou d'observatoires, les horloges à remontage automatique … aiguille à secondes au centre. Dans ce cas, l'horloge mère doit être pourvue, en plus du contact à minutes, d'un …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… généralement sur le sol et de dimensions variables, dont l'ouverture est recouverte d'une peau tannée et … et en le frappant soit à pleine main, soit du bout des doigts, soit même quelquefois avec les poings ou le coude. … , instruments formés de deux petites pièces de bois, d'os ou d'ivoire, concaves en forme de coquilles, qui …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule automobile à quatre roues … à deux portes et d’un plateau de chargement ouvert dont les ridelles sont rabattables. Le véhicule est équipé … sont de 2400 x 1403 x 1206 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… en toutes dimensions et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à … de forme spéciale (généralement de section en forme d'U ou d'oméga à jambages très courts), qui ont subi un … manière à ce qu'elle affecte la forme approximative d'un L dont la plus courte branche s'appuie sur le patin et la plus …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… en un seul métal ou en plusieurs. B)   La gaine isolante, dont le rôle est d'empêcher les pertes de courant et … procédé analogue, en recouvrant le conducteur d'une couche d'oxydes ou de sels isolants. C)   La ou les gaines … sous-marins et les fils et câbles pour transmission de données). Ils sont généralement constitués d'une paire, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… à main, de tous types. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1)  Les porte-outils , qui … peut citer, entre autres : Les mandrins, les pinces et les douilles pour forets ou tarauds, etc., les porte-outils de … circulaires et les tables, avec ou sans dispositifs d'orientation ou de réglage micrométriques, les brides et …