… l’impression, sur papier, sur textiles, sur linoléum, sur cuir ou sur d’autres matières, de textes, d’illustrations, … à l’acide des planches ou des cylindres, composées de cuves spéciales munies d’agitateurs. 3) Les machines pour … mécaniquement (héliogravure, etc.), sur bois, linoléum, cuivre, acier, etc. 2) Les pierres lithographiques , …
… de gaz, de liquides ou d'électricité du n° 90.28 et les curvimètres et planimètres des n°s 90.17 ou 90.31 . B) Les … temps ( n° 91.06 )et les compteurs de points à boules ou à curseurs ( n° 95.04 ). 6) Les compteurs de fractions ou … tournant avec l'axe de commande développe dans un disque de cuivre ou d'aluminium placé dans le champ des aimants une …
… en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils - Autres : 4421.91 - - En bambou … pour l'horticulture, les panneaux indicateurs, les cure‑dents, les stores roulants, stores vénitiens, jalousies … Les mesures de capacité autres que les articles pour la cuisine du n° 44.19 . 8) Les manches en bois pour …
… pour autobus ou camions 4011.30 - Des types utilisés pour véhicules aériens 4011.40 - Des types utilisés pour … pour bicyclettes 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de …
… A. Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du … ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs …
… du caoutchouc (à savoir, du polyisoprène à poids moléculaire élevé) dans une proportion de 30 à 40 %. Ce … dans la fabrication de certaines qualités de papier et de cuir reconstitué et, en raison de leur faible teneur en …
… de timbres fiscaux ou de timbres de quittance, sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les timbres de surtaxe, … 2) Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et parfois même sur les …
… creusets, capsules, nacelles, coupelles, mortiers, pilons, cuillers à acides, spatules, supports pour filtres et pour … ( autres que les simples récipients gradués pour ménage), cuvettes, cuves à mercure, tubes avec ou sans tubulures spécialement …
… former les moules de fonderie en sable. Les mêmes machines cumulent parfois plusieurs fonctions, par exemple : le … Par contre, sont exclus d'ici les machines et appareils conçus pour être utilisés à titre principal pour le … de machines et appareils consistant essentiellement en une cuve ou un bac dans lequel les matières à traiter sont …
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