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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… l’impression, sur papier, sur textiles, sur linoléum, sur cuir ou sur d’autres matières, de textes, d’illustrations, … à l’acide des planches ou des cylindres, composées de cuves spéciales munies d’agitateurs. 3)    Les machines pour … mécaniquement (héliogravure, etc.), sur bois, linoléum, cuivre, acier, etc. 2)    Les pierres lithographiques , …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de travaux publics (construction de chaussées, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… de gaz, de liquides ou d'électricité du n° 90.28 et les curvimètres et planimètres des n°s 90.17 ou 90.31 . B)   Les … temps ( n° 91.06 )et les compteurs de points à boules ou à curseurs ( n° 95.04 ). 6)    Les compteurs de fractions ou … tournant avec l'axe de commande développe dans un disque de cuivre ou d'aluminium placé dans le champ des aimants une …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils               - Autres : 4421.91 - - En bambou … pour l'horticulture, les panneaux indicateurs, les cure‑dents, les stores roulants, stores vénitiens, jalousies …   Les mesures de capacité autres que les articles pour la cuisine du n° 44.19 . 8)    Les manches en bois pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… pour autobus ou camions 4011.30 - Des types utilisés pour véhicules aériens 4011.40 - Des types utilisés pour … pour bicyclettes 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du … ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… du caoutchouc (à savoir, du polyisoprène à poids moléculaire élevé) dans une proportion de 30 à 40 %. Ce … dans la fabrication de certaines qualités de papier et de cuir reconstitué et, en raison de leur faible teneur en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… de timbres fiscaux ou de timbres de quittance, sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les timbres de surtaxe, … 2)   Les timbres fiscaux , destinés à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et parfois même sur les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… creusets, capsules, nacelles, coupelles, mortiers, pilons, cuillers à acides, spatules, supports pour filtres et pour … ( autres que les simples récipients gradués pour ménage), cuvettes, cuves à mercure, tubes avec ou sans tubulures spécialement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… former les moules de fonderie en sable. Les mêmes machines cumulent parfois plusieurs fonctions, par exemple : le … Par contre, sont exclus d'ici les machines et appareils conçus pour être utilisés à titre principal pour le … de machines et appareils consistant essentiellement en une cuve ou un bac dans lequel les matières à traiter sont …